THE GATES CORPORATION, Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1713763
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
Présentation de la marque GATES
Déposée le 23 décembre 1991 par la société THE GATES CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société THE GATES CORPORATION domicilié(e) 1551 Wewatta Street, 80202 DENVER, Colorado - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque GATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE GATES CORPORATION, Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1551 Wewatta Street, 80202 DENVER, Colorado - États-Unis
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2001 n°2212255 - Publication au BOPI 2001-12-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 5 décembre 2011 - Saisie notifiée n°563595 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2011 n°2486734 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-14
Inscription le 2 février 2012 - Mainlevée de saisie n°568717 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Courroies de transmission ou d'entraînement et d'asservissement, courroies de transmission de puissance y compris courroies trapézoïdales, courroies trapézoïdales crantées, courroies synchrones, courroies transporteuses, courroies de distribution;tuyaux flexibles, tuyaux y compris tuyaux hydrauliques, tuyaux de fluides de refroidissement, tuyaux de combustibles et raccords pour tuyaux;poulies y compris poulies à gorges trapézoïdales, poulies à gorges trapézoïdales crantées, poulies à dents pour courroies de transmission de puissance, courroies de transmission de puissance pour véhicules terrestres; roues dentées
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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